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Entre Pange et Courcelle-Chaussy, à moins de 10mn du Technopôle de Metz. Dominant la Vallée de la Nied et les collines environnantes, 15 parcelles exceptionnelles de 11 à 31 ares pour quelques privilégiés. Lotissement "Les Vignes du Hauts" 10 parcelles Libres de constructeurs Arrêté de lotir n° LT 57 431 06 ML 001 du 19/10/2006 Certificat Administratif de vente des Lots et de délivrance des permis de construire délivré le 02/03/2007
1ère tranche
2ème tranche
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
- Tous les branchements sont sur la parcelle, à savoir : Coffret électrique tri-tri avec téléreport, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement génie civil Télécom. - Frais de Notaire : Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC: Prix : 109.000 euros .... provision Frais : 7.470 € Prix : 119.000 euros .... provision Frais : 8.090 € Prix : 129.000 euros .... provision Frais : 8690 € Prix : 139.000 euros .... provision Frais : 9.290 € Prix : 148.000 euros .... provision Frais : 9.850 € Prix : 152.000 euros .... provision Frais : 10.095 €
- Taxes liées au Permis de Construire :
Taxe d'aménagement taux communal : 4 % Taxe d'aménagement taux départementale : 2 % Valeur au mètre carré de la taxe d'aménagement en 2016 : 701 euros (abattement de 50% sur les 100 premiers m²) Exemple de calcul : Maison de 140m² de surface taxable :
( 100 x 701/2 x 4 ) / 100 = 1402,00 + ( 100 x 701/2 x 2 ) / 100 = 701,00 Soit 2103,00 euros pour les 100 premiers m² ( 40 x 701 x 4 ) / 100 = 1121,60 + ( 40 x 701 x 2 ) / 100 = 560,80 Soit 1682,40 euros pour les m² supperieur Total à payer = 3785,40 euros
La taxe doir être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis, 1er échéance à 12 mois et 2ème à 24mois.
- Taxe de participation au raccordement à l'égout (P.E.R.) Commune de MAIZEROY : 1.500 euros Le fait générateur de la participation du raccordement à l'égout est le raccordement et l'habitation de la construction. Payable auprès du percepteur.
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