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MORLANGE - BIONVILLE SUR NIED A 17mn du centre ville de Metz par la porte des Allemands et l'autoroute A4, sortie échangeur de Varize, 20mn de Saint Avold dominant la Vallée de la Nied Allemande, dans un cadre idyllique, exceptionnel.
Lotissement "Le Champ de Pierre" 25 parcelles Libres de constructeurs Permis d'aménager n° LT 057 08 507 ML 0001 du 08 avril 2008. Fibre optique Mise à jour journalière
Cliquer sur l'image (plan de voirie format pdf)
- Tous les branchements sont sur la parcelle : A savoir : Coffret électrique, coffret hors gel eau potable, regard eaux pluviales, regard eaux usées, chambre LOT avec branchement Télécom.
- Frais de Notaire, estimation : Estimation de la provision / frais (formalités TTC participation dépôt de pièces du lotissement), droits d'Enregistrement (5.09%) et émoluments du Notaire TTC:
- Taxes liées au Permis de Construire, estimation :
Taxe d'aménagement taux communal : 4 % Taxe d'aménagement taux départementale : 2 % Valeur au mètre carré de la taxe d'aménagement en 2019 : 753 euros (abattement de 50% sur les 100 premiers m²) Exemple de calcul : Maison de 155m² de surface taxable :
( 100 x 753/2 x 4 ) / 100 = 1506,00 + ( 100 x 753/2 x 2 ) / 100 = 753,00 Soit 2259,00 euros pour les 100 premiers m² ( 55 x 753 x 4 ) / 100 = 1654,40 + ( 55 x 753 x 2 ) / 100 = 828,30 Soit 2482,70 euros pour les m² supperieur Total à payer = 4741,70 euros
La taxe doir être payée en 2 fractions égales après la délivrance du permis, 1er échéance à 6 mois et 2ème à 18mois.
- Taxe de participation au raccordement à l'égout (P.R.E.), estimation : 2500 euros
Payable auprès du S.I.A.V.N.
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